Marque expirée - Marque en non vigueur
STEPHEN JAMES
Numéro de dépôt :
3415636
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016
Présentation de la marque STEPHEN JAMES
Déposée le 8 mars 2006 par JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEPHEN JAMES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPHEN JAMES est expirée depuis le 8 mars 2016.
JAMES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15